Boîte à outils : 1369 documents
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1369 Résultats de recherche
note trimestrielle de conjoncture 1er trimestre 2021 - observatoire de la commande publique de maitrise d'oeuvre en batiment et amenagement de la miqcp
- 18/05/2021
- 17h35
Note trimestrielle de conjoncture 1er trimestre 2021 - Observatoire de la commande publique de maitrise d'oeuvre en batiment et amenagement de la mission interministerielle pour la qualite des constructions publiques (MIQCP)
<< les marches publics au service de la relance economique des entreprises - rebondir avec les marches publics >> - 10 mai 2021
- 10/05/2021
- 12h47
Le guide > se veut >. c'est une photographie des dispositions adoptees a l'occasion de la loi ASAP et des mesures mises en place par le gouvernement pour faciliter la commande publique, dans le contexte de la crise economique et sanitaire de la...
guide modifications des contrats de la commande publique - aap-medef - version 2
- 12/04/2021
- 11h52
Guide a l'attention des acheteurs et des entreprises, version 2, a jour de mars 2021. Propose par l'Association des Acheteurs Publics et le Mouvement Des Entreprises de France.
marches publics pour la restauration collective en gestion directe : un guide pratique pour un approvisionnement durable et de qualite
- 08/04/2021
- 18h37
Le groupe de travail > du Conseil national de la restauration collective (CNRC) a mis en ligne un guide pratique a l'attention des acheteurs de restauration collective en gestion directe. Il s'agit de les accompagner dans l'atteinte de l'objectif...
rapport mde achats responsables
- 07/04/2021
- 17h31
Rapport d'evaluation pour le developpement du Label > (RFAR) a Mme Olivia Gregoire Secretaire d'Etat chargee de l'Economie sociale, solidaire et responsable - 31 mars 2021.
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extrait du "guide de la negociation dans la procedure adaptee" de l'aap
- 08/02/2021
- 7h00
Extrait du "Guide de la negociation dans la procedure adaptee" de l'AAP (Association des Acheteurs Publics) - vesrion septembre 2020.
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<< bilan d'activite du mediateur des entreprises pour 2020 : entre l'accompagnement des acteurs economiques et l'engagement pour une economie plus responsable >> - fevrier 2021
- 02/02/2021
- 11h38
Pierre Pelouzet, Mediateur national des entreprises, et Nicolas Mohr, directeur general de la Mediation, presentent le bilan d'activite 2020 du Mediateur des entreprises. Le volume des differends dans le cadre de la commande publique et passe de...
recommandations interfel pour l'achat public de fruits et legumes frais (decembre 2020)
- 18/01/2021
- 11h16
2022, c'est demain ! L'interferel* a donc mis en ligne un guide particulierement complet a l'intention des acheteurs publics en charge de la restauration collective et qui devront, au plus tard le 1er janvier 2022, en vertu de la loi Egalim,...
rapport de la commune de dammarie-les-lys
- 15/01/2021
- 7h00
Recommandation ndeg 1 : Exiger du delegataire et de l'assistance a maitrise d'ouvrage une presentation des resultats des controles reglementaires permettant de s'assurer du respect des valeurs limites de rejets des polluants fixees par l'arrete...