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1383 Résultats de recherche

Trier par:

oab covention prefet de la marne

  • 10/11/2011
  • 8h38

    • Convention entre le prefet de la marne et la FFB pour la lutte contre les offres anormalement basses. Novembre 2011.

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Articles connexes

charte amf ffb offre anormalement basse

  • 09/11/2011
  • 14h05

    • Charte de sensibilisation contre l'offre anormalement basse signee entre l'AMF et la FFB. Novembre 2011

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Articles connexes

obtic, barometre 2011

  • 09/11/2011
  • 13h55

    • 1er barometre de l'observatoire de la diffusion et des usages des technologies de l'information et la communication (ObTIC) qui offre un regard objectif sur la diffusion et les usages des TIC en Provence-Alpes-Cote d'Azur.

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charte ethique de vosgelis

  • 03/11/2011
  • 11h29

    • Charte ethique de l'office public d'habitat des Vosges. Date de creation du document : 2011.

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Articles connexes

guide d'impression chambery metropole

  • 26/10/2011
  • 16h02

    • Guide d'aide a la definition du besoin en matiere d'impression de Chambery Metropole. Date de creation du document : octobre 2011.

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guide de procedures du departement de seine-saint-denis

  • 26/10/2011
  • 15h57

    • Guide de procedures du conseil general de Seine-Saint-Denis. Date de creation du document : juillet 2011.

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guide de deontologie de l'achat public du bas-rhin

  • 26/10/2011
  • 14h06

    • Charte de deontologie de l'achat public du conseil general du Bas-Rhin. Date de creation du document : janvier 2011.

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Articles connexes

charte de deontologie des achats de l'ugecam alsace

  • 26/10/2011
  • 14h04

    • Charte de deontologie des achats de l'Union de gestion des etablissements des caisses d'assurance-maladie d'Alsace. Date de creation : septembre 2010.

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modele de charte deontologique des achats

  • 26/10/2011
  • 14h00

    • Modele de charte deontologique des achats proposee par l'association Transparency International France. Date de creation du document : janvier 2008.

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charte de deontologie de l'achat du chu de nantes

  • 26/10/2011
  • 13h55

    • Charte de deontologie de l'achat du CHU de Nantes. Date de creation du document : decembre 2009.

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