Documentation : 6872 documents
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6872 Résultats de recherche
ta lille, 23 juin 2015, metropole europeenne de lille
- 23/07/2015
- 7h00
Le TA de Lille demande au tribunal des conflits de trancher la question de
charte de bonnes pratiques en commande publique de loire-atlantique
- 22/07/2015
- 7h00
Charte de bonnes pratiques en commande publique de Loire-Atlantique. Juin 2015.
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ta bordeaux, 19 juin 2015, societe depannage automobile pruneau et porras
- 20/07/2015
- 7h00
Saisi dans le cadre d'un recours Tarn-et-Garonne, le juge du refere a fait droit a la demande de suspension. S'agissant de l'urgence, il a estime que la perte du marche compromet a court terme la perennite de la societe. S'agissant du doute serieux...
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ccap prestations de conception ergonomique et graphique pour les sites de la dila
- 15/07/2015
- 7h01
CCAP prestations de conception ergonomique et graphique pour les sites de la DILA integrant un volet relatif au respect du referentiel d'accessibilite RGAA.
cctp prestations de conception ergonomique et graphique pour les sites de la dila
- 15/07/2015
- 7h00
CCTP prestations de conception ergonomique et graphique pour les sites de la DILA
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ce, 3 mars 2010, societe presspali spa
- 09/07/2015
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caa marseille, 10 juin 2014, societe sud terrassement
- 09/07/2015
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ce, 1er juillet 2015, snegso
- 08/07/2015
- 16h26
Pour le CE, >.
