Documentation : 6280 documents
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6280 Résultats de recherche
annexe au ccap partenariat d'innovation pays haut val d'alzette
- 17/07/2018
- 6h00
Annexe au CCAP partenariat d'innovation Pays Haut Val d'Alzette. Cahier des clauses de propriete intellectuelle et de confidentialite.
Articles connexes
cctp partenariat d'innovation pays haut val d'alzette
- 17/07/2018
- 6h00
Cahier des clauses techniques particulieres. Partenariat d'innovation portant sur la mise en oeuvre du projet de plateforme smart city par la communaute de communes du Pays Haut Val d'Alzette.
Articles connexes
rc partenariat d'innovation pays haut val d'alzette
- 17/07/2018
- 6h00
Reglement de la consultation. Partenariat d'innovation portant sur la mise en oeuvre du projet > de la communaute de communes Pays Haut Val d'Alzette.
Articles connexes
caa de bordeaux 12 juin 2018 sarl convergences public-prive
- 17/07/2018
- 6h05
M. F, prestataire choisi par la communaute de communes de Val'Aigo pour une prestation de conseil, etait egalement elu par le conseil communautaire au sein de la commission de developpement economique.
caa de paris 24 avril 2018 societe glbm
- 18/07/2018
- 6h01
" eu egard au prix du marche, au montant des credits autorises et a la circonstance que le pouvoir adjudicateur ne pouvait proceder a aucune comparaison de prix, les autres offres ayant ete declarees irrecevables, que l'absence de prise en compte de...
ce 12 juillet 2018 societe cerba
- 18/07/2018
- 6h01
> a declare le Conseil d'Etat.
ta nimes 29 mars 2018 societe ocean
- 23/07/2018
- 6h00
La difference consequente entre le prix de l'offre d'un candidat et l'estimation du pouvoir adjudicateur relative au montant du marche, quand bien meme elle peut etre prise en compte pour identifier une offre anormalement basse, ne peut constituer un...
Articles connexes
document lille metropole de sensibilisation des entreprises a la dematerialisation
- 24/07/2018
- 6h00
Document personnalisable de sensibilisation des entreprises a la dematerialisation propose par Lille Metro a ses communes.
Articles connexes
ce 18 juillet 2018 metropole aix-marseille provence
- 24/07/2018
- 6h05
L'organe deliberant d'un EPCI a la possibilite de
projet de decret portant diverses mesures relatives aux contrats de la commande publique
- 25/07/2018
- 6h00
Projet de decret portant diverses mesures relatives aux contrats de la commande publique (juillet 2018)