Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28367 Résultats de recherche
[Achats à la Fac] Les réseaux sociaux, un levier de performance achat méconnu
- 28/11/24
- 06h 00
- Malicia Campana
achatpublic.info soutient les etudiants ! Nous publions regulierement certains travaux universitaires dedies a la Commande publique. Cette semaine, nous publions une synthese des travaux universitaires de Malicia Compana. Dans son memoire "Les...
Articles connexes
Vers une dépénalisation du favoritisme : le nouveau chantier du ministère de la Justice
- 27/11/24
- 12h 00
Favoritisme - Cour des comptes - Le ministre de la Justice s'interesse aux contentieux des marches publics. Il lance plusieurs missions pour >. L'objectif est de desengorger la justice judiciaire. Notamment de la delester d'une partie des...
RAO détaillé impératif en cas de non attribution d’un marché public au moins-disant
- 27/11/24
- 06h 02
Rapport d'analyse des offres - Critere technique - Une analyse detaillee des offres remises par les soumissionnaires a un contrat de la commande publique est fondamentale... aussi bien au regard des principes de transparence que d'egalite de...
Marché retardé par un mouvement social : cas de force majeure ?
- 27/11/24
- 06h 01
Marche public - Indemnisation - Force majeure - Il peut arriver que des mouvements sociaux retardent l'execution de marches publics, et notamment de marches de travaux. Les societes titulaires pourraient alors etre tentees d'invoquer la force...
Conflit d’intérêts à tous les étages : défiance envers l’AMO et les agents de l'acheteur
-
Article réservé aux abonnés
- 27/11/24
- 06h 00
- Mathieu Laugier
La vigilance est de mise en matiere de conflit d'interets des lors qu'une collectivite publique fait appel a une competence particuliere. Faire le choix de l'externalisation expose celle-ci a un risque de connivence entre l'AMO et un operateur du...
Articles connexes
caa toulouse 19 novembre 2024, region occitanie, 22tl21960
- 26/11/2024
- 16h59
CAA Toulouse 19 novembre 2024, region Occitanie, 22TL21960
caa versailles 19 novembre 2024, societe slam metallerie, 22ve00368
- 26/11/2024
- 16h07
CAA Versailles 19 novembre 2024, societe Slam Metallerie, 22VE00368
cour de cassation, chambre commerciale, 14 novembre 2024, pourvoi ndeg 23-17.609
- 26/11/2024
- 12h37
Cour de cassation, Chambre commerciale, 14 novembre 2024, Pourvoi ndeg 23-17.609
[FSMP 2024] Simplification : le salut viendra-t-il des acheteurs ?
- 26/11/24
- 12h 30
La Cour des comptes europeenne a alerte l'an dernier : le niveau de concurrence dans la commande publique chute depuis quelques annees ( relire "Commande publique europeenne : la concurrence en regression. "Mais que fait la Commission ?" et...
[FSMP 2024] La simplification de la commande publique… pas si simple
- 26/11/24
- 10h 17
Simplification - Commande publique - Il ne faut pas attendre de la simplification du droit de la commande publique, une pratique des achats plus facile. Une reduction du volume du code n'aboutit pas en soi a un exercice moins contraignant. En...