Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28374 Résultats de recherche

Trier par:

Responsabilité décennale : gare au maître d'ouvrage négligent lors de la réception !

  • 21/10/24
  • 07h 02

Marche de travaux - Responsabilite decennale - A la suite de travaux de construction d'un batiment universitaire, des defauts d'etancheite a l'air du batiment provoquant des courants d'air et une baisse de temperature des locaux se sont...

Marché de fourniture "titres-restaurant" : évaluation du nombre de commerces acceptant la carte

  • 21/10/24
  • 07h 01

Marche public - Titres-restaurant - Dans le cadre d'un marche de fourniture >, est-il pertinent de prevoir un critere de jugement des offres relatif au nombre de commerces locaux acceptant la carte ? Une problematique soulevee au cours d'un refere...

Recommandations Achat public de la Cour des comptes et des CRC : quels résultats ?

Recommandations Achat public de la Cour des comptes et des CRC : quels résultats ?

Nous relayons regulierement dans nos colonnes les rapports de la Cour des comptes et des Chambres regionales et territoriales des comptes (CRTC) sur les entites publiques et recommandations sur leurs pratiques d'achats. Mais quels sont les effets de...

Articles connexes

caa marseille 14 octobre 2024, association la quadrature du net, 23ma02036

  • 18/10/2024
  • 16h05

    • CAA Marseille 14 octobre 2024, association la Quadrature du Net, 23MA02036

Télécharger

Simplification et efficience l’achat public : acheteurs, prenez la main !

Simplification et efficience l’achat public : acheteurs, prenez la main !

La simplification de la commande publique cristallise les debats. >, > : il faudrait tout revoir... Vraiment ? Il serait quand meme de bon ton d'entendre les acheteurs publics, non ? C'est le fil conducteur de la conference inaugurale de la Folle...

Déficit de concurrence : la rigueur en marché public ne paie pas nécessairement...

  • 18/10/24
  • 07h 03

Concurrence - Procedure achat - Un acheteur public rigoureux dans sa passation, qui respecte le code de la commande publique et redige des rapports etoffes d'analyse des offres, n'est pas a l'abri d'une concurrence "atone" autour de ses marches....

Le sous-traitant a droit au paiement direct des travaux supplémentaires... sous conditions

  • 18/10/24
  • 07h 02

Sous-traitance - Paiement direct - Travaux supplementaires - Le sous-traitant beneficiant du paiement direct y a egalement droit pour les travaux supplementaires qu'il a executes et qui ont ete indispensables a la realisation de l'ouvrage. A cet...

[Interview] Me Laurent Bidault : « L'innovation est un vecteur de performance et de modernisation des services publics »

[Interview] Me Laurent Bidault : « L'innovation est un vecteur de performance et de modernisation des services publics »

Maitre Laurent Bidault (cabinet Novlaw avocats) publie recemment l'ouvrage > (Territorial Editions). Alors que nombre d'acheteurs publics restent encore hesitants face a cette demarche, la redaction lui a pose quelques questions sur le sujet.

Articles connexes

La performance achat s’acquiert au-delà du Code de la commande publique !

La performance achat s’acquiert au-delà du Code de la commande publique !

>", que le Chef du Service Prospective & Performance de l'achat chez Metropole Toulon Provence Mediterranee considere comme . A cote du code Ces bonnes pratiques sont de plus en plus reconnues ... mais ne sont pas (ou peu) pour autant...

caa paris 4 octobre 2024, societe wig france

  • 17/10/2024
  • 17h20

    • CAA Paris 4 octobre 2024, societe Wig France

Télécharger