Documentation : 6873 documents
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6873 Résultats de recherche
caa nantes, 30 septembre 2014, earl naveil equitation
- 09/12/2014
- 10h59
Pour juger la procedure de passation irreguliere, la cour a considere que la publication de l'AAPC sur le module > du site internet de l'association
Articles connexes
rc de mapa d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio
- 08/12/2014
- 17h23
RC de MAPA d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio du groupement d'achats des etablissements scolaires, universitaires et hospitaliers du Haut-Rhin. Date de creation du document : 2013
Articles connexes
ccp de mapa d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio
- 08/12/2014
- 17h22
Cahier des clauses particulieres de MAPA d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio du groupement d'achats des etablissements scolaires, universitaires et hospitaliers du Haut-Rhin. Date de creation du document : 2013.
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ce, 3 decembre 2014, departement de la loire-atlantique
- 08/12/2014
- 15h10
Pour le CE,
ta toulouse, 19 aout 2014, societe exterion media
- 05/12/2014
- 14h44
"Considerant qu'il resulte de ce qui precede que le contrat en cause presente, tout en constituant par ailleurs une convention d'occupation domaniale, le caractere d'un marche public ; que sa conclusion etait ainsi soumise au respect des regles de...
Articles connexes
ce, 3 decembre 2014, tisseo
- 05/12/2014
- 14h37
"Considerant qu'il resulte de ce qui precede que le contrat litigieux, pour lequel la societe Exterion Media a demande au juge du refere precontractuel l'annulation de la procedure de passation, revet le caractere d'une convention d'occupation du...
guide de la commande publique responsable de lyon
- 04/12/2014
- 16h07
Guide de la commande publique responsable de Lyon. 2014
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charte commande publique responsable de lyon
- 04/12/2014
- 16h02
Charte de la commande publique responsable de la ville de Lyon
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plan d'actions de lyon "cultivons l'egalite femmes-hommes"
- 04/12/2014
- 16h01
Plan d'actions de la ville de Lyon "cultivons l'egalite femmes-hommes" 2012-2014, dans le cadre de la charte europeenne pour l'egalite des femmes et des hommmes dans la vie locale.
Articles connexes
egalite femmes hommes : attestation de labellisation de lyon
- 04/12/2014
- 15h58
Attestation AFNOR du label diversite obtenu par la ville Lyon
