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6337 Résultats de recherche
bordereau prix unitaire marche tma paca
- 28/11/2011
- 15h51
Bordereaux de prix unitaires pour le marche de tierce maintenance applicative de la Region PACA. Novembre 2011.
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marche tma region paca phases et jalons de la methode cmmi
- 28/11/2011
- 15h44
Les phases et les jalons de la demarche qualite CMMI pour les projets applicatifs. marche de tierce maintenance applicative de la Region PACA. Novembre 2011.
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rapport comite suivi marche tma paca
- 28/11/2011
- 15h42
Extrait d'un rapport de suivi trimestriel du marche de tierce maintenance applicative de la region PACA. Novembre 2011.
Articles connexes
bareme penalites et primes incitatives tma region paca
- 28/11/2011
- 15h37
Le bareme des penalites et des primes incitatives adoptees par la Region PACA pour ses marches de teirce maintenance applicative. Novembre 2011.
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convention de service tma region paca
- 28/11/2011
- 15h36
Convention de service de la Region PACA pour ses marches de tierce maintenance applicative. Novembre 2011.
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normes de developpement en tma
- 28/11/2011
- 15h30
Les normes de developpement en TMA, marche sur la TMA de la DSI PACA. Novembre 2011.
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estimation de charges en tma paca
- 28/11/2011
- 15h22
L'estimation des charges pour les marches de tierce maintenance applicative de la DSI PACA. Novembre 2011.
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ta nantes, 26 aout 2011, 1104124
- 28/11/2011
- 9h25
Le juge fait application de la jurisprudence Beziers II qui permet au juge d'ordonner la reprise des relations contractuelles ou d'indemniser le prejudice de l'entreprise qui a vu son marche resilie illegalement. En l'espece, la commune a ete...
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ce, 23 novembre 2011, departement des bouches-du-rhone, 350519
- 25/11/2011
- 15h06
A quelles conditions, le juge doit informer les parties de la mesure qu'il envisage de prendre : annulation totale de la procedure plutot qu'au stade de l'analyse des offres.
ta strasbourg, 13 mai 2011, gihp lorraine transports, 1101626
- 25/11/2011
- 14h42
le TA considere que "l'acte par lequel la Communaute d'agglomeration de Sarreguemines Confluences se proposait de confier a un tiers l'exploitation du service de transport des personnes a mobilite reduite est constitutif d'une activite d'exploitation...