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27044 Résultats de recherche
nadege_2010_tableau_excel
- 20/11/2009
- 17h13
tableau recapitulatif sous format excel de la nomenclature Nadege 2010. Novembre 2009.
nadege_2010_presentation
- 20/11/2009
- 17h09
Presentation de la nomenclature nadege version 2010 en format word. Novembre 2009.
Articles connexes
nadege_2010_presentation
- 20/11/2009
- 17h09
Presentation de la nomenclature nadege version 2010 en format word. Novembre 2009.
ce 4 novembre montauban
- 20/11/2009
- 16h26
Le Conseil d'Etat n'a pas admis le pourvoi en cassation de la commune de Montauban contre l'annulation de l'une de ses procedures pour cause de sous-criteres non annonces. ?
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Article réservé aux abonnés
- 20/11/09
- 06h 45
- Rédaction
La vente d'encarts dans un bulletin municipal est, comme dans le secteur prive, sujette aux aleas. Surtout en ces temps de crise. Mais Rouen a trouve une solution pour securiser une premiere annee de recettes... qui vient d'etre adoubee par le juge.
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- 20/11/09
- 06h 45
- Rédaction
La vente d'encarts dans un bulletin municipal est, comme dans le secteur prive, sujette aux aleas. Surtout en ces temps de crise. Mais Rouen a trouve une solution pour securiser une premiere annee de recettes... qui vient d'etre adoubee par le juge.
Smirgeomes s’applique aux manquements liés à la définition des prestations
- 20/11/09
- 06h 16
Le juge doit rechercher si un candidat evince est susceptible d'etre lese ou risque de l'etre, >, lorsque le requerant reproche a une procedure d'avoir ete imprecise sur la definition des prestations, objet du marche. C'est ce qu'il ressort d'une...